Conditions générales de vente — brouillon

Brouillon non contractuel : à finaliser avant d’activer la vente de formations. Les modalités ci-dessous ne doivent pas être publiées comme CGV définitives.

Vendeur et produits

Océane Vintevogel — Entreprise individuelle (micro-entreprise), 62 rue Pierre Curie, 62110 Hénin-Beaumont, SIREN 823 680 954, SIRET 823 680 954 00034, contact@latelier-digital.net. TVA non applicable, art. 293 B du CGI — formations numériques décrites sur leur fiche produit.

Commande et paiement

[PRIX TTC/HT, MOYENS DE PAIEMENT, CONFIRMATION DE COMMANDE ET LIVRAISON À PRÉCISER].

Rétractation

Les règles légales de rétractation applicables aux consommateurs et les conditions particulières aux contenus numériques doivent être détaillées. Ne pas supprimer le droit de rétractation sans respecter les conditions légales.

Garanties, réclamations et médiation

[GARANTIES LÉGALES APPLICABLES, CONTACT RÉCLAMATION, MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION À RENSEIGNER].